Déposée le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARME H.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARME H.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARME H.N domicilié(e) 8/10 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 910 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARME H.N domicilié(e) 8/10 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque CHARME H.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARME H.N, SARL - 8/10 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 491910774
CHARME H.N - 8/10 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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